RAPPEL : OBLIGATIONS [ART. 11 RSG DISTRICT 75]

Publié le 24/08/2023

Pour débuter cette nouvelle saison 2023/2024 en tout conformité, nous vous invitons à vérifier la situation de votre club conformément à l’article 11 du Règlement Sportif Général du District 75.

Pour rappel, l’article 11 du RSG du District 75 concerne les obligations des clubs par rapport aux engagements des équipes obligatoires en fonction de votre division, les cas des forfaits généraux ou mise hors compétitions, les obligations concernant l’Encadrement Technique des équipes, les fusions et les ententes.

Retrouvez l’intégralité de l’article sur les R.S.G (page 13) : 

R.S.G DISTRICT 75 – SAISON 2023/2024

 

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